Une circulaire du ministère de l'Éducation nationale sur les "dispositions relatives au service des personnels enseignants du premier degré" est actuellement en préparation. Elle sera prochainement envoyée aux recteurs, vice-recteurs, IA-DSDEN et aux IEN du premier degré.
Cette circulaire précise les temps de service applicables à la rentrée prochaine pour tous les personnels particuliers (compléments de temps partiel et postes fractionnés, titulaires remplaçants, maîtres formateurs, directeurs d'école). Elle vient en appui d'un décret sur l'organisation de la semaine en primaire qui est actuellement en cours d'examen au Conseil d'État. Elle remplace la circulaire n°090-012 du 15 janvier 1991 sur les "nouvelles dispositions relatives au service hebdomadaire des personnels enseignants du premier degré".
Temps de service des enseignants
"Le service des personnels enseignants du premier degré s'organise en 24 heures hebdomadaires d'enseignement pour tous les élèves et 3 heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit 108 heures annuelles", découpées ainsi:
- 60h consacrées à de "l'aide personnalisée ou du travail en petit groupe", notamment en maternelle pour les élèves rencontrant des difficultés dans leurs "apprentissages et au temps d'organisation correspondant";
- 24h dédiées à des travaux en équipes pédagogiques;
- 18h consacrées à l'animation pédagogique et à la formation;
- 6h dédiées à la participation aux conseils d'école obligatoires.
Postes fractionnés
Le service d'un enseignant exerçant à l'année dans plusieurs écoles est le même que celui décrit ci-dessus. "L'enseignant effectue ainsi dans ce cadre le nombre d'heures d'aide personnalisée aux élèves correspondant aux quantités de temps partiel qu'il assure." Par exemple, détaille la note: "s'il assure son service en complément de deux enseignants à mi-temps, il effectuera deux fois trente heures d'aide personnalisée".
Les 48 heures de service hors enseignement seront organisées par les directeurs d'écoles concernées "en liaison avec les intéressés" et avec "l'accord de l'inspecteur de circonscription".